ARTICLE 13
*Alinéa 1 : Pour les CADETS scolaires, la demande de délivrance ou de renouvellement de la licence se fait sur présentation de la Carte Nationale d’Identité ou de la Carte d’Identité Scolaire en cours de validité accompagnée d’un Extrait de Naissance datant de mois de trois (3) mois.
Pour les non scolaires, la demande de délivrance ou de renouvellement doit se faire sur la base de la Carte National d’identité (C.N.I ).
*Alinéa 2 : Il est autorisé à toute ASC d’utiliser les services de deux joueurs étrangers au cours d’un match ; la demande ou le renouvellement de licence devant se faire sur présentation de la Carte Consulaire en cours de validité.
ARTICLE 13Bis : Conformément à l’Alinéa 1 de l’ARTICLE 13, si la fraude dans la catégorie Cadette est établie, l’équipe Cadette et l’équipe junior/seniors de l’ASC sont disqualifiées pour le reste de la saison en cours. Toutefois, en Phases Nationales. La carte nationale d’identité est obligatoire pour toutes les catégories (cadette, junior-senior).
ARTICLE 14 : La date limite d’homologation des licences est laissée à l’appréciation des ORCAV. Toutefois, les ORCAV devront envoyer les volets N°3 des licences au plus tard le 31 août de l’année en cours.
Les demandes d’Affiliation ou de réaffiliation et les démissions doivent parvenir à l’ONCAV au plus tard le 05 août de l’année en cours.
ARTICLE 15 : Les catégories d’âge suivantes sont retenues par l’ONCAV :
· CADETS : 15 - 16 - 17 ans au 31 décembre de l’année en cours ;
· JUNIORS : 18 - 19 ans au 31 décembre de l’année en cours ;
· SENIORS : 20 ans et plus
· VETERANS : 35 ans et plus.
Toutefois , un joueur âgé de plus de trente cinq (35) ans peut opter pour la catégorie SENIOR. Dans ce cas, il ne peut plus se faire délivrer une licence Vétéran pour la saison en cours.
ARTICLE 16 : Le surclassent des Cadets en Football est formellement interdit. Le Junior évoluant en catégorie Junior-Sénior n’a pas besoin d’un avis de surclassement.
ARTICLE 17 : Le non-respect des dispositions des ARTICLES 9, 10, 12, 13, 15, et 16 donne match perdu par Pénalité.
ARTICLE 18 : La licence pour qu’elle donne droit à une qualification doit pour sa forme :
· être lisiblement remplie ;
· ne porter aucune surcharge, rature ou grattage à des fins frauduleuses ;
· mentionner les noms de l’ASC, de l’ORCAV, de l’ODCAV, de la ville ou du village ;
· comporter les prénoms, noms, date et lieu de naissance ;
· filiation complète, Résidence, Profession du Titulaire, Titre et Ecole pour les scolaires ;
· comporter trois (3) photos identiques, une pour chaque volet, la Signature du Titulaire et celle du Secrétaire Général de l’ASC ;
· une vignette ou papillon de l’année en cours sur laquelle doit être apposée la signature du titulaire, la date de renouvellement et le cachet du Président ou du Secrétaire Général de l’ORCAV ;
· le cachet du Président de l’ORCAV doit être en partie sur la photo en cas de délivrance, la date et la signature aux parties réservées à cet effet.
Quant à son fond, seule l’exactitude des renseignements fournis sera considérée.
ARTICLE 19 : L’introduction d’une demande de licence est sous la seule responsabilité de celui qui la postule.
En aucun cas la délivrance de la licence ne donne droit à la qualification si la demande n’a pas été formulée dans les conditions requises.
ARTICLE 20 : L’homologation d’une licence ne donne droit à la qualification que lorsque le fond et la forme de celle-ci répondent aux exigences énumérées à l’ARTICLE 18.
ARTICLE 21 : Le non respect des ARTICLES 18 et 19 entraîne la perte de la rencontre par pénalité à l’exclusion des dispositions concernant la résidence, la profession du Titulaire, les Titres et écoles pour les scolaires et les noms de village ou de ville.
Alinéa 1 - : Un joueur ne peut être qualifié au cours d’une saison que dans l’ASC où il a signé sa première licence, et ne peut démissionner au profit d’une autre ASC.
Alinéa 2 - : En tout état de cause, seules les dates d’enregistrement feront foi.
*Alinéa 3 - : Tout pratiquant, entraîneur ou dirigeant suspendu est autorisé à accomplir les actes administratifs relatifs à son appartenance (signature d’une licence ou son renouvellement, démission, adhésion ). Toutefois, l’intéressé devra purger sa peine pour être qualifié ou appartenir à sa nouvelle entité.
*Alinéa 4 - : Le non respect de ces dispositions entraîne la perte de la rencontre par pénalité et la suspension du joueur incriminé.
ARTICLE 22 : Une licence ne peut donner droit à la qualification que vingt quatre (24) Heures après la date de dépôt.
ARTICLE 23 : Le capitaine d’une ASC dont un ou plusieurs joueurs évoluent sous licence déposée, est tenu de fournir une Attestation sur l’honneur ; chaque joueur apposera sa signature sur la feuille de match faute de quoi le Capitaine d’équipe sera suspendu pour un (1) match.
ARTICLE 24 : Toute démission devra se faire dans la période du 1er au 31 Juillet sur toute l’étendue du territoire national. Le muté n’existe pas dans les activités de l’ONCAV.
ARTICLE 25 : Pour démissionner, le joueur se présentera à son ODCAV d’origine, muni des pièces citées à l’ARTICLE 13 pour sa catégorie. L’Organisme de tutelle remettra au joueur concerné, un exemplaire de sa lettre de démission.
ARTICLE 26 : Cependant le pratiquant n’est pas astreint à la procédure de Démission et est qualifiable dans toute ASC de son choix, s’il se trouve dans les cas suivants :
1- son ASC ne s’est pas réaffiliée à l’ODCAV pour la saison en cours.
2- s’il reste une année sans avoir signé ou renouvelé sa licence dans aucune ASC.
ARTICLE 27 : Un joueur qui démissionne au profit d’une ASC ne peut plus y renoncer. L’annulation de la licence est du seul ressort de la CQRP de l’ORCAV.
En tout état de cause, l’annulation de la licence ne peut en aucun cas remplacer la démission. La demande devra être motivée et accompagnée d’une Carte Nationale d’Identité ; les droits y afférents sont de Cinq Cent Francs (500F).
ARTICLE 28 : Chaque ODCAV est tenu de publier la liste de ses joueurs démissionnaires et de la déposer au niveau du Secrétaire de l’ORCAV au plus tard le 5 Août. L’ORCAV à son tour, en fera de même au plus tard le 10 Août au niveau de l’ONCAV.
TITRE III : JEU ET ORGANISATION
ARTICLE 29 : Les épreuves du Championnat National Populaire se jouent en quatre (4) phases :
· Une Phase Zonale qui regroupe les ASC d’une même zone du 1er août au 15 septembre ;
· Une Phase Départementale en éliminatoire directe qui regroupe les ASC championnes des différentes zones ;
· Une Phase Régionale qui regroupe les championnes des différents ODCAV ;
· Une Phase Nationale au cours du mois de septembre qui regroupe les ASC issues des ORCAV et qualifiées conformément au Règlement des Coupes Nationales.
ARTICLE 30 : Pour le CNP, la forme organisationnelle et le découpage en zones sont laissés à l’appréciation des ORCAV qui devront en informer l’ONCAV avant le démarrage des activités.
ARTICLE 31 : Dans les différentes phases, les conditions de participation des équipes sont du seul ressort de la structure concernée. En tout état de cause, il devra être tenu compte des réalités de la localité, du département, de la région.
ARTICLE 32 : Chaque délégation en phases départementale, régionale ou nationale comprend :18 joueurs, un entraîneur, un soigneur, un représentant de l’ASC concernée et un Arbitre. La délégation est conduite par un Chef de délégation désigné au sein du Comité Directeur de la Zone, de l’ODCAV, de l’ORCAV selon la Phase ; soit au total vingt trois (23) personnes.
ARTICLE 33 : Les ASC devant participer aux différentes phases finales du CNP doivent être soutenues matériellement et moralement par leur Zone, ODCAV, ORCAV, dans la limite de leurs moyens.
ARTICLE 34 : En formule de championnat dans les Phases Zonales, Départementales Régionales et Nationales, en cas d’égalité de points entre plusieurs équipes, il sera tenu compte du Goal Différentiel Général, puis si nécessaire du Goal Différentiel Particulier et enfin de la meilleure attaque.
Si l’égalité demeure, une deuxième édition sera organisée dans la limite du respect d’au moins un (1) jour. Si après l’égalité persiste, les deux équipes seront départagées conformément aux dispositions réglementaires de l’International BOARD concernant les coups de pied de réparation.
ARTICLE 35 : Les Phases Finales du CNP dans toutes les catégories se jouent sous forme d’éliminatoires directes. Les matches comptant pour les 1/4 ou 1/2 finales se jouent sans prolongation. En cas d’égalité, on doit recourir aux coups de pied de réparation conformément aux dispositions réglementaires de l’International BOARD.
ARTICLE 36 : Pour les « Junior/Senior » en cas d’égalité en finale après le temps réglementaire, il sera procédé à une prolongation de deux fois quinze (15) minutes ; si l’égalité persiste les deux équipes seront départagées conformément aux dispositions réglementaires de l’International BOARD concernant les coups de pied de réparation.
Pour les CADETS :
1- Les rencontres ayant débuté dans la matinée ne doivent pas se jouer au-delà de 12 Heures sauf s’il ne reste qu’à tirer les coups de pied de réparation .Le non respect de cette disposition entraîne la reprogrammation de la rencontre.
2- En cas d’égalité en finale après le temps réglementaire, il sera procédé aux coups de pied de réparation conformément à l’ARTICLE 34 de ce présent Règlement et aux dispositions de l’International BOARD.
ARTICLE 37 : Pour la durée des rencontres se référer aux Règlements Généraux de la discipline concernée. Toutefois pour les Cadets deux mi-temps de 30 minutes seront jouées au Football.
ARTICLE 38 : Le remplacement de trois (3) joueurs de champs et d’un gardien de but est autorisé à tout moment de la partie. Après épuisement des remplacements, aucun autre ne sera permis. Un joueur expulsé ou ayant quitté de lui même la partie ne peut être remplacé.
ARTICLE 39 : Les ORCAV, ODCAV et Zones sont tenus d’organiser au moins un Cross de Masse ou une journée d’Athlétisme.
ARTICLE 40 : Le port de chaussures est obligatoire pour les pratiquants dans toutes les catégories sportives. Toutefois le port de crampons en fer est formellement interdit aux Cadets. En tout état de cause, l’appréciation des chaussures est du seul ressort de l’Arbitre ou du Juge.
ARTICLE 41 : La désignation des Officiels est du seul ressort de la Commission sportive et celle des Arbitres de la Commission des Arbitres. En cas de nécessité, seule cette commission est habilitée à désigner des personnes es-qualité pour diriger les rencontres. Le non respect de cette disposition entraîne la perte de la rencontre par Forfait.
ARTICLE 42 : L’arbitre est le seul maître du terrain. Il décide de l’impraticabilité du terrain avant et durant la rencontre, de l’insuffisance de la visibilité. Il est le seul chronométreur valable et est tenu de se munir sur le terrain d’un chronomètre conforme à la discipline pratiquée ainsi que de tous les matériels nécessaires. La pluie avant, durant ou après un match ne doit pas causer le report ou l’arrêt d’une rencontre. En tout état de cause seul l’arbitre est compétent dans ce domaine.
ARTICLE 43 : Les Joueurs et Encadreurs doivent obéissance et protection à l’arbitre. Les deux (2) Capitaines, les deux (2) Entraîneurs et l’ensemble des membres de la structure organisatrice doivent assurer la sécurité de l’arbitre, des juges et du Délégué de match avant, durant et après la rencontre.
ARTICLE 44 : L’Arbitre doit exiger la présentation de la licence et des pièces citées à l’ARTICLE 13 avant et pendant la rencontre. Un joueur que l’Arbitre ne parvient pas à identifier ne doit pas prendre part à la rencontre ou la continuer s’il l’avait débuté. Le non respect de ces dispositions entraîne la perte de la rencontre par pénalité.
Toutefois en Phases Nationales en dehors de la licence, la Carte Nationale d’Identité est obligatoire pour toutes les catégories ( Cadette et Junior/Senior ).
ARTICLE 45 : A l’appel de l’arbitre, les équipes se présenteront avec un ballon réglementaire et une boîte de secours contenant des médicaments dont la liste est portée à la connaissance des ASC par chaque ORCAV.
ARTICLE 46 : Le défaut de boîte de secours garnie constaté par le délégué de match ou de ballon réglementaire constaté par l’arbitre est sanctionné d’une amende de mille francs (1.000 F). En cas de récidive, l’amende passe du simple au double.
ARTICLE 47 : Les ASC devront au moment de leur Affiliation et de leur Réaffiliation à l’ONCAV, déclarer leurs deux (2) couleurs officielles sous lesquelles, elle participe aux compétitions. Ces deux seules couleurs sont prises en considération en cas de litige. Au cas où les couleurs déclarées des deux équipes prêtent à confusion, l’équipe qui reçoit est tenue de changer de maillots. L’équipe qui refuse cette ultime alternative et décide de ne pas participer au jeu et ceci quelque soient les motifs invoqués, aura match perdu par Forfait un quart d’heure après l’heure du coup d’envoi. L’équipe qui reçoit est mentionnée expressément sur la convocation.
ARTICLE 48 : Les pratiques occultes ( XON ) sont formellement interdites à l’intérieur, aux abords immédiats du stade et sur l’aire de jeu. Toute enfreinte à cette disposition entraîne la perte de la rencontre par pénalité. En tout état de cause, seul le constat du délégué de match confirmé par le superviseur du match désigné par la CQRP fera foi. En cas de récidive, l’équipe sera suspendu pour une (1) saison sportive et ses rencontres disputées ou à venir seront annulées.
ARTICLE 48Bis : Toutefois les faits et gestes considérés comme pratiques occultes doivent faire l’objet d’une liste de synthèse dressée par la CQRP régionale avant le début de chaque saison et notifiée à l’ONCAV qui doit l’entériner par la CQRP nationale.
La CQRP nationale doit, avant le début des compétitions, dresser la liste des faits et gestes considérés comme pratiques occultes et applicables sur l’ensemble du territoire national.
ARTICLE 49 :
*Alinéa 1 : Le port d’équipements sportifs à caractère publicitaire est obligatoirement soumis à l’autorisation préalable de l’ONCAV après avis motivé des structures inférieures. Le non respect de cette disposition entraîne la perte de la rencontre par pénalité.
Cependant, la publicité sur l’alcool, la drogue, la politique, est formellement interdite. Le non respect de cette disposition entraîne la suspension de l’équipe pour une saison sportive et l’annulation des rencontres disputées ou à venir.
*Alinéa 2 : La publicité sur le tabac peut être acceptée dans les manifestations organisées par les structures d’encadrement et de coordination de l’ONCAV.
Toutefois, les structures intéressées devront au préalable solliciter l’autorisation de l’ONCAV par voie hiérarchique sous peine de sanction prononcées à leur égard.
*Alinéa 3 : En tout état de cause, il est fait obligation au Délégué de match de mentionner de manière exhaustive dans son rapport les inscriptions et logos à caractère publicitaire des équipements sportifs ( survêtements, culottes, bas, tee-shirts, casquettes ) des ASC présentes, revêtus au moins par huit (8) joueurs pour les Junior/Seniors et par neuf (9) joueurs pour les Cadets.
Toutefois le rapport du Délégué de match doit être confirmé par celui du superviseur anonyme désigné par la CQRP.
TITRE IV : SANCTIONS ET PENALITES
ARTICLE 50 : Toutes les ASC ayant utilisé les services d’un joueur qui a participé à plus de quatre (4) rencontres du Championnat National de Première Division, au titre de la plus récente saison sportive, aura match perdu par pénalité. Le remplaçant n’ayant pas pris part à la rencontre n’est pas concerné.
Cette disposition concerne tous les sports collectifs retenus par l’ONCAV. Pour les sports individuels, une lettre Circulaire de l’ONCAV en déterminera les modalités pratiques.
ARTICLE 51 : Un joueur expulsé au cours d’une rencontre ne pourra prendre part à la rencontre suivante de son équipe. En sus de ce match automatique, une sanction sera prise par la CQRP compte tenu de la gravité de la faute.
Après avoir produit la relation écrite dans les 24 Heures, le joueur est autorisé à jouer jusqu'à la notification du Procés-Verbal le sanctionnant. A défaut de cette relation, il reste suspendu jusqu'à comparution et décision à intervenir.
ARTICLE 52 : Tout joueur totalisant trois (3) Cartons Jaunes au cours des rencontres devra observer un match de suspension dès notification par la CQRP.
ARTICLE 53 : La disqualification d’une ASC, la suspension d’un joueur, d’un dirigeant pour des motifs liés au déroulement d’une rencontre est du seul ressort de la CQRP de la structure concernée et peut être jugée en appel par la CQRP de la structure supérieure.
Une structure est habilitée à suspendre un de ses membres pour insubordination, indiscipline, détournement de biens, ou tout autre acte de nature à porter préjudice à la dite structure, après audition du membre incriminé.
La décision prise par le Comité Directeur de la structure peut être jugée en appel par le comité Directeur de la structure immédiatement supérieure. Dans ce cas précis, les membres de la structure ayant pris la première décision et appartenant à l’instance immédiatement supérieure ne peuvent siéger.
Le membre incriminé qui ne répond pas à la convocation, est suspendu jusqu'à comparution et décision à intervenir.
ARTICLE 66 : Lors d’un match remis ou à rejouer, ne peuvent prendre part que les joueurs qualifiés à la date de la première rencontre. Le non respect de cette disposition entraîne la perte de la rencontre par pénalité.
ARTICLE 67 : Toute agression à l’endroit d’un Officiel, d’un membre du Comité Directeur de la structure, d’un Délégué de match, d’un Commissaire de terrain, des Arbitres et des Juges avant, pendant et après la rencontre entraîne une sanction conformément à l’ARTICLE 53 des Règlements Généraux.
ARTICLE 68 : En Phase Finale les structures peuvent prendre des mesures de restriction concernant la programmation des rencontres, les délais de confirmation de réserves, d’évocation et d’appel. Elles devront en informer la structure immédiatement supérieure.
ARTICLE 69 : Dans son application, les structures pourront prendre des initiatives, n’entrant pas en contradiction avec ce présent règlement. Toutefois, elles devront en rendre compte au Comité Directeur de l’ONCAV par voie hiérarchique dans les plus brefs délais.